Arrêté du 1er juin 2007 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes fourragères et à gazon) <BR>

J.O. 138 du 16 juin 2007 J.O. disponibles Alerte par mail Lois,décrets codes AdmiNet
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Arrêté du 1er juin 2007 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes fourragères et à gazon)

NOR : AGRP0755342A

La ministre de l'agriculture et de la pêche,

Vu le code rural, notamment ses articles R. 661-1 à R. 661-11 ;

Vu le décret no 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu les arrêtés des 10 mai 1982, 19 août 1992, 16 avril 1993, 16 mai 1997, 7 mai 1998, 6 avril 1999, 18 juin 2002, 31 mars 2003, 8 avril 2004 et 16 mai 2006 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes fourragères et à gazon) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées, section plantes fourragères et à gazon,

Arrête :

Article 1

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

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JO no 138 du 16/06/2007 texte numéro 19
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Article 2

Est inscrite au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, la variété désignée ci-après :

Article 3

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2007, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A) des variétés désignées ci-après :

Graminées fourragères :

Brome sitchensis : Hakari.

Dactyle fourrage : Cabrett, Ludac, Lupre, Medly.

Fétuque des prés : Stella.

Fétuque élevée fourrage : Bariane, Centurion, Exella, Gardian.

Ray-grass anglais fourrage : Aubisque, Barmedia, Bocage, Bovian, Compliment, Pastoral, Premium, Prestige, Proton.

Ray-grass d'Italie alternatif : Andy, Barspectra, Speedyl.

Ray-grass d'Italie non alternatif : Agryl, Antonia, Cavour, Jericho, Silor, Tonyl.

Ray-grass hybride : Aberexcel, Barladin, Blason.

Légumineuses fourragères :

Lotier : Dawn.

Luzerne : Capri, Concorde, Kali, Marshal, Midi, Segala.

Pois fourrager de printemps : Gali.

Trèfle blanc : Lustar.

Trèfle violet : Justin, Merviot, Milvus, Segur.

Vesce commune d'hiver : Spinelle.

Vesce commune de printemps : Amethyste.

Graminées à gazon :

Agrostide stolonifère : Cobra, Penncross.

Agrostide ténue : Allure, Orient.

Fétuque ovine : Medal, Nordic.

Fétuque rouge gazonnante : Liroyal, Alice.

Fétuque rouge traçante : Cindy, Rumba.

Fétuque élevée gazon : Danielle, Miro, Wrangler.

Paturin des prés : Albany.

Ray-grass anglais gazon : Concerto, Montreux, Sublime, Advent, Apollo, Athena, Cavalier, Barsportivo.

Article 4

Article 5

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2006, les variétés désignées ci-après :

Graminées fourragères :

Brome cathartique : Samson.

Fétuque élevée fourrage : Barcel.

Ray-grass anglais fourrage : Abereclair, Aragon, Armor, Barfort, Bree, Cadans, Clerpin, Livorno, Orleans, Pastour, Record, Ritz.

Ray-grass hybride : Dimitri.

Légumineuses fourragères :

Trèfle violet : Maneta.

Vesce commune de printemps : Capucine, Caroline, Malachite, Marine, Presta.

Graminées à gazon :

Fétuque élevée gazon : Barfelix, Bartes.

Fétuque rouge demi-traçante : Estica.

Fétuque rouge gazonnante : Center.

Paturin des prés : Entopper, Geronimo.

Ray-grass anglais gazon : Juwel, Magic, Merci, Livonne, Lisabelle, Figaro, Flair, Achiever, Danilo.

Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2009.

Article 6

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), à échéance du 31 décembre 2006, les variétés désignées ci-après :

Graminées fourragères :

Ray-grass d'Italie non alternatif : Briscar.

Légumineuses fourragères :

Vesce commune d'hiver : Caribou.

Article 7

Est modifiée ainsi qu'il suit la colonne « Responsable(s) du maintien des variétés en sélection conservatrice », pour les variétés suivantes :

Sont modifiés en conséquence les arrêtés ci-après :

- arrêté du 10 mai 1982, pour la variété Lustar ;

- arrêté du 19 août 1992, pour la variété Miro ;

- arrêté du 16 avril 1993, pour la variété Silverado ;

- arrêté du 16 mai 1997, pour les variétés Sublime, Triton ;

- arrêté du 7 mai 1998, pour la variété Subito ;

- arrêté du 6 avril 1999, pour la variété Triman ;

- arrêté du 18 juin 2002, pour les variétés Polarstar, Raisa ;

- arrêté du 31 mars 2003, pour les variétés Masterpiece, Maxima 1, Nestorix, Olivia, Ornella ;

- arrêté du 8 avril 2004, pour les variétés Dumas 1, Neruda 1 ;

- arrêté du 16 mai 2006, pour la variété Pedro.

Article 8

Le directeur général des politiques économique, européenne et internationale est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 1er juin 2007.

Pour la ministre et par délégation :

Par empêchement du directeur général

des politiques économique,

européenne et internationale :

L'ingénieur du génie rural,

des eaux et des forêts,

E. Giry